Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Conserverie Morbihannaise
/
SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME
Conserverie Morbihannaise

Numéro de dépôt :
945131
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME

Déposée le 30 décembre 1975 par Conserverie Morbihannaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conserverie Morbihannaise domicilié(e) (soc. an.), Moulin de la Coutume, Lanvénégen, Le Faouet (Morbihan). - France.

La marque SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SELECTION DU MOULIN DE LA COUTUME est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Conserverie Morbihannaise a également déposé les autres marques suivantes : LES LEGENDAIRES , BARTEL , DUMENIL , LERVILLY , ALI CHIEN , NANOU CHIEN , TRAIT BLEU , MINOU , ALI CHAT , NANOU CHAT


Conserverie Morbihannaise - (soc. an.), Moulin de la Coutume, Lanvénégen, Le Faouet (Morbihan). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;pickles.